Rapports et guides
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Rapport
de la Cour des comptes : LA SANTÉ DES ENFANTS
Une politique à refonder pour réduire les inégalités sociales et
territoriales de santé décembre 2021 Communication à la commission des affaires sociales de l’Assemblée
nationale ICI |
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Rapport
de la Défenseure des enfants 2021 : Santé mentale des enfants : le
droit au bien-être ICI |
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Rapport d’information déposé par le comité
d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur L’évaluation des politiques de
prévention en santé publique et présenté par M. Régis JUANICO
et Mme Marie TAMARELLE‑VERHAEGHE députés – juillet 2021 |
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Rapport de la
commission des 1000 premiers jours septembre 2020 |
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Rapport de la Cour de
comptes : Les médecins et les
personnels de santé scolaire mai 2020 Communication à la
commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
de l’Assemblée nationale ICI Les annexes ICI |
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Avis
du Haut Conseil de la Santé Publique relatif aux effets de l’exposition des
enfants et des jeunes aux écrans – décembre 2019 Le rapport complet ICI |
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Rapport IGEN
« Bilan des SEGPA Rapport n° 2018-076 juillet 2018 » |
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Guide pour la scolarisation des
enfants et adolescents en situation de handicap MAIF 2018 |
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Rapport du défenseur des droits
2018 : De la naissance à 6 ans : au commencement des
droits. |
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INSTRUCTION N° DGS/SP/SP1/2018/205 du 28 septembre
2018 relative à la
conduite à tenir autour d’un ou plusieurs cas de rougeole |
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Rapport
d’information de la Commission des affaires sociales de
l’Assemblée nationale : Prévention santé en faveur de la jeunesse 12
sept. 2018 |
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INSTRUCTION N° DGS/SP/2018/163 du
27 juillet 2018 relative à la
prophylaxie des infections invasives à méningocoque Aide-mémoire (2 dernières pages) |
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Dossier documentaire INS HEA
: Aménagement des examens pour les candidats en situation de handicap textes
officiels mai 2018 |
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Rapport IGAS IGEN IGAENR juin 2018 Évaluation de
l’aide humaine pour les élèves en situation de handicap |
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Rapport IGAENR 2018-035 avril 2018 Les
aménagements d’épreuves d’examens pour les élèves et étudiants en situation de handicap
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Rapport annuel
2017 de Santé Publique France
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Avis du CESE « Pour des élèves en meilleure
santé » mars 2018
Note de synthèse 2015-05 « Pour des élèves en
meilleure santé » |
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Haute Autorité de Santé
Comment
améliorer le parcours de santé d’un enfant avec troubles spécifiques du
langage et des apprentissages ?
Guide parcours santé
Synthèse du guide parcours santé
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Mise à jour du guide
pratique de dépistage et de prise en charge des expositions au plomb chez
l’enfant mineur et la femme enceinte Haut Conseil de la
Santé Publique octobre 2017 : document
PDF |
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Rapport
du défenseur des droits : Droits de l’enfant en 2017 Au miroir de la Convention internationale des droits de l’enfant |
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Droit fondamental à
l’éducation : une école pour tous, un droit pour chacun Rapport droits de l’enfant 2016 - Synthèse |
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Lutte contre les
discriminations : guide pratique Lutte contre les
discriminations : livret |
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Rapport UNICEF 2016 « Le lieu de vie comme
marqueur social » |
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Rapport
relatif à l’éducation à la sexualité Haut conseil à
l’égalité entre les femmes et les hommes juin 2016 |
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Feuille de
route pour la protection de l’enfance 2015-2017 Ministère des
Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - Juin 2015 |
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INPES Institut National de Prévention
et d’Éducation pour la Santé |
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Rapport UNICEF « Chaque enfant
compte. Partout, tout le temps » juin 2015 |
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Rapport IGEN
Inspection générale de l’éducation nationale mai 2015 |
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Recommandation
de la Haute Autorité de Santé : Manifestations
dépressives à l'adolescence : repérage, diagnostic et prise en charge en
soins de premier recours (novembre 2014) |
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Certificats médicaux (sur le site du Conseil
National de l’Ordre) 12 conseils
pour la délivrance d’un certificat médical (voir les deux pages) |
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Rapport du Conseil économique
social et environnemental (CESE) |
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UNICEF : Consultation nationale des
6-18 ans 2014 |
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Une école bienveillante
face aux situations de mal-être des élèves Guide à l’attention des équipes éducatives des
collèges et des lycées |
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Rapport 2013
du défenseur des droits consacré aux droits de l'enfant (Novembre 2013) |
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Rapport de la
Cour des comptes : Contribution à l’évaluation de la médecine scolaire septembre 2011 |
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Rapport parlementaire sur la médecine
scolaire Présenté par
les députés Marc BERNIER et Gérard GAUDRON novembre 2010 |
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Autisme et
autres troubles envahissants du développement : Une
publication de la Haute autorité de Santé (HAS) sur l’état des connaissances |
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